Poinçons et titres des bijoux en or, argent et platine : 11 questions concrètes, la réponse dès la première phrase, puis le détail et les textes de référence à ouvrir.
En bref
Un bijou en or, en argent ou en platine se reconnaît à ses poinçons, qui garantissent un titre légal exprimé en millièmes.
Lire les 11 réponses détailléesCommencez par la question la plus proche de la vôtre : sa première phrase donne la réponse, la suite sert quand votre cas sort de l’ordinaire.
Une réponse courte simplifie forcément : quand l’enjeu est réel, c’est le texte cité qui tranche, pas ce résumé.
joaillerie
On croit souvent connaître la réponse, jusqu’au moment de la vérifier. Ici, la vérification est faite, et vous gardez les liens pour la refaire.
Un bijou en or, en argent ou en platine se reconnaît à ses poinçons : celui de l’État, qui garantit le titre, et celui du fabricant ou de l’importateur. La douane explique ces règles de marque et les titres minimaux de chaque métal, le code de commerce fixe la liste des titres légaux, et l’article de Wikipédia sur les poinçons français décrit les figures que vous verrez à la loupe. La page de la douane sur le champ d’application de la garantie complète ces repères, utiles avant d’offrir comme avant d’acheter d’occasion.
Pour lire ces réponses
Regardez ses poinçons à la loupe : le poinçon de garantie indique le titre, et la douane rappelle que les détaillants doivent afficher en boutique le tableau des poinçons publié par la Monnaie de Paris, pour que vous puissiez comparer.
375 millièmes pour l’or, soit 9 carats, 800 millièmes pour l’argent et 850 millièmes pour le platine, selon la douane. En dessous, le bijou ne peut pas porter le nom du métal.
999, 916, 750, 585 et 375 millièmes, selon l’article L832-2 du code de commerce, qui n’admet aucune tolérance négative.
Pour l’or d’origine française, une tête d’aigle à 916 et 750 millièmes, une coquille Saint-Jacques à 585, un trèfle à 375 ; une tête de Minerve pour l’argent et une tête de chien pour le platine, d’après le tableau de Wikipédia sur les poinçons français.
Oui : une lettre V dans un losange doit accompagner le poinçon de l’argent, selon l’article de Wikipédia sur les poinçons français.
Un ouvrage de bas titre, en dessous de 375 millièmes pour l’or ou de 800 millièmes pour l’argent, d’après le même tableau des poinçons.
Un ouvrage en or d’occasion, d’origine étrangère ou peu certaine, d’après le tableau des poinçons en cours reproduit par Wikipédia ; pour l’argent d’occasion, ce rôle revient au cygne.
Depuis le 1er janvier 1995, selon la douane : un bijou en or 750 millièmes, l’ancien 18 carats, contient 75 % d’or pur.
Pas forcément : selon l’article de Wikipédia sur les poinçons, depuis le 20 novembre 2001, les ouvrages de moins de 3 g pour l’or et de moins de 30 g pour l’argent sont dispensés du poinçon de titre, mais pas de celui du fabricant ou de l’importateur.
La douane, dans ses bureaux de garantie, des laboratoires agréés, ou des professionnels habilités par convention ; la douane précise que le marquage au laser est désormais possible sous son contrôle.
Oui : la douane indique que la réglementation de la garantie s’applique aux ouvrages neufs comme d’occasion destinés à être vendus sur le territoire national.